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CONDITIONS GENERALES DE VENTE sur www.beverley-distribution.com
Site de vente en ligne spécialisé dans les équipements bien-être, esthétique, spa, fitness et dans les cosmétiques visage et corps géré par la société BODYSELECT SARL (raison sociale) - BODYCOCOON WELLNESS FRANCE (nom commercial).
1. OBJET
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet, d'informer tout éventuel consommateur sur les conditions et modalités dans lesquelles la société BODYSELECT SARL – BODYCOCOON WELLNESS FRANCE, dénommée le vendeur dans les lignes suivantes, procède à la vente de produits et/ou invitations cadeaux et/ou prestations de soins.
Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente par le vendeur au consommateur.
Elles s'appliquent, sans restriction ni réserve, à l'ensemble des ventes, par la société BODYSELECT SARL – BODYCOCOON WELLNESS FRANCE, domiciliation du siège à 8, Rue de l'Artisanat - 74140 DOUVAINE, et immatriculée au RC THONON sous le N°B495.112.807 - SIRET: 495 112 807 00021. Elle est représentée par Monsieur Denis GOEHRY.
En conséquence, le fait pour toute personne d’acheter un produit et/ou une invitation cadeau et/ ou un soin souscrit l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à son achat.
2. DECLARATION
L'acheteur, préalablement à son achat, déclare être en pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions.
3. TARIFS
Les prix comprennent, quand applicable, la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) en vigueur au jour de la commande et tout changement du taux applicable T.V.A sera automatiquement répercuté sur le prix des produits et/ou invitations cadeaux et/ou soins vendu(e)s par le vendeur. Les prix de vente peuvent être modifiés par le vendeur à tout moment. Cette modification sera signalée à l'acheteur avant tout achat. La TVA ne s'applique pas forcément à l'export selon les pays de destination. Les règles fiscales douanières françaises en vigueur s'appliquent.
4. CARACTERISTIQUE DES PRODUITS, DES INVITATIONS CADEAUX ET DES SOINS
L'Acheteur peut, préalablement à son achat, prendre connaissance, sur le Site Internet du vendeur, par email, ou au téléphone, des caractéristiques essentielles des produits et/ou des Invitations Cadeaux et/ou des soins qu'il désire acheter.
L'Acheteur sélectionne un ou plusieurs produits et/ou une ou plusieurs invitations cadeaux et/ou un ou plusieurs soins parmi les différentes catégories proposées par le vendeur.
5. COMMANDES
Comment puis-je faire une commande ?
C'est très facile. Vous pouvez utiliser le moteur de recherche de notre page principale (représenté par loupe, dans le menu orange en haut de la page) en introduisant le nom de ce que vous cherchez, ou en utilisant nos filtres que vous trouverez aussi dans le menu de la barre orange, pour cibler au maximum votre recherche par rapport à vos besoins. Vous pouvez aussi naviguer sur notre menu de catégories.
Lorsque vous trouvez l'article que vous cherchez, et si vous souhaitez l'acheter, cliquez sur Ajouter au panier et vous pourrez voir la liste des articles que vous avez ajouté. Vous pourrez ensuite réaliser tous les changements que vous souhaitez comme, par exemple : changer la quantité d'un article ou éliminer un article du panier.
Si vous souhaitez continuer à acheter, cliquez sur le bouton Continuer à acheter. Pour finaliser la commande, cliquez sur le bouton Finaliser commande.Si c'est votre premier achat, vous devez remplir le formulaire avec vos coordonnées afin que la livraison puisse être effectuée correctement. Veillez à choisir la création d’un compte selon votre profil: soit pour usage professionnel ou pour un usage privé / particulier.
Si vous êtes déjà client et que vous êtes inscrit, vous n'aurez qu'à cliquer sur le bouton Ouvrir une session en indiquant votre nom d'utilisateur (email) et votre mot de passe.
Sélectionnez la méthode d'envoi et la méthode de paiement que vous préférez.
Si tout est correcte, vous verrez apparaître à l'écran un message vous indiquant que la commande a été réalisée et vous recevrez un e-mail de confirmation avec tous les détails de votre commande.
Dans quels pays envoyez-vous les commandes ?
Nous livrons actuellement dans les pays suivants : Allemagne, Andorre, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France (Métropole), France (Dom-Tom: Guadeloupe, Martinique, Guyane, La Réunion, Mayotte, Saint Barthélemy, Saint Martin, Saint Pierre et Miquelon, Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna, Polynésie Française), Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal (continental), République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède. Si votre pays ne figure pas sur la liste, cela signifie que nous n'offrons malheureusement pas de livraison pour le moment. Veuillez noter que certaines de nos marques ne sont pas autorisées à être expédiées vers certains pays particuliers. Il existe également certaines restrictions dans le cas de produits volumineux, lourds, électroniques ou considérés comme des matériaux inflammables. Dans tous les cas, nous vous en informerons lors du processus de commande..
Quand vais-je recevoir ma commande ?
Pour connaître l'état de votre commande, veuillez entrer dans Mon Compte > Mes commandes > et cliquer sur le numéro de commande pour pouvoir voir tous les détails et la date de livraison estimée.Lorsque votre produit sortira de l'entrepôt, vous vous enverrons un e-mail avec le lien de suivi pour que vous puissiez savoir à tout moment où se trouve votre commande. Vous recevrez également de chaque transporteur des notifications de suivi, afin que vous puissiez gérez la manière dont votre colis devra vous être livré (en cas d’absence dans un dépôt ou un relais par exemple) et le moment de la livraison; vous pouvez aussi venir chercher votre colis dans les dépôts du transporteur de votre zone ou changer l'adresse de livraison.Vous pouvez trouver la date de livraison estimée de chaque produit sur notre site dans votre compte.Lorsque les délais de livraison sont de 3 à 5 jours, 1 semaine, etc., cela signifie que les produits sont sujets à la disponibilité de notre réseau de fournisseurs officiels et fabricants et nous vérifions régulièrement qu'ils disposent de ces produits en stocks, mais en cas de problème, l'équipe du service client vous contactera.En cas de virement bancaire, le délai de livraison sera calculé à partir de la validation du paiement.IMPORTANT: Votre commande pourra être livrée partiellement lorsque tous les articles de la commande ne sont pas tous disponibles. Le solde de la commande sera expédiée à nos frais sans supplément pour vous lorsque les références manquantes seront disponibles.
Puis-je faire un suivi de ma commande à tout moment ?
Oui ! Lorsque votre commande sortira de l'entrepôt, nous vous enverrons un e-mail où nous inclurons un lien pour que vous puissiez effectuer un suivi de l'envoi et que vous puissiez contacter le transporteur si besoin. Vous aurez aussi la possibilité de récupérer votre colis dans la délégation du transporteur de votre zone ou de changer l'adresse de livraison.
Comment puis-je modifier ou annuler ma commande ?
Si vous souhaitez changer ou ajouter un article (tant que la commande n'est pas en préparation), ou modifier les informations de livraison, veuillez nous contacter rapidement par email ou par téléphone au +33 644 93 42 80 et nous transmettre votre numéro de commande afin de procéder aux changements dans les plus brefs délais.
En dehors des heures d'ouverture du service client (9h00-18h00), vous pouvez nous contacter par e-mail en cliquant ici.
IMPORTANT: Si vous souhaitez annuler votre commande, vous pouvez le faire en allant dans Mon compte > Mes commandes, en sélectionnant la commande et en nous envoyant un message en mentionnant la référence de l'article dans le menu déroulant qui s'affichera dans l'objet du message . Cette dernière ne pourra être annulée que si elle n'est pas en cours de préparation ou déjà préparée, et avant qu'elle ne quitte notre entrepôt.
Comment puis-je solliciter une facture ?
Lorsque la commande est payée, vous recevez une confirmation par email avec la facture. Pour télécharger votre facture, la commande doit être payée et validée. Vous devez accéder à votre compte et visualiser votre facture dans la liste des commandes passées. Dans cette rubrique, vous pourrez modifier ou valider vos données de facturation et la générer.
6. MOYENS DE PAIEMENT
Quelles méthodes de paiement puis-je utiliser ?
Nos principales méthodes de paiement sont les suivantes:
Carte de crédit
Cartes de crédit et débit (MasterCard, Visa et Visa Electron), avec notre partenaire de paiement Stripe qui garantit la sécurité de vos paiements. Grâce à Stripe vous accéder aussi aux moyens de paiement de ses partenaires.
PayPal
Vous pourrez payer de façon rapide et sûre en utilisant votre compte PayPal, sans partager les informations financières avec BodySelect.
Possibilité de payer en plusieurs fois selon les conditions de PayPal, limité à € 2000.- (deux mille) en 4 paiements maximum.
Virement bancaire
Votre commande sera activée à partir du moment où nous recevrons l'intégralité du montant convenue; elle sera envoyée lorsque nous aurons tous les produits, voire par envois séparés selon disponibilités des stocks. Nous privilégions la livraison rapide des commandes, et prenons à notre charge les frais pour les envois complémentaires.
Nos coordonnées bancaires sont les suivantes:
Bénéficiaire: BODYSELECT SARL - 8, Rue de l’Artisanat - 74140 DOUVAINE - France
Numéro de compte courant IBAN: FR76 1009 6182 2900 0823 8730 186 - BIC/SWIFT: CMCIFRPP
Banque: CIC DOUVAINE - 23, Rue du Centre - 74140 DOUVAINE - Tél: 04 50 14 00 17
Paiement en plusieurs fois
Vous pouvez payer en plusieurs fois avec :
- PayPal est un système de financement rapide, simple et sûr. Nécessité d’avoir un compte chez PayPal et de répondre aux critères de PayPal pour bénéficier d’un paiement en 4 x sans frais. Lorsque vous passez commande, le premier paiement est réglé et le reste est automatiquement débité sur votre carte au cours des mois suivants selon indications lors de la confirmation de commande.Sachez que les méthodes de paiement proposées peuvent varier en fonction du pays de destination. Une fois que vous avez ajouté tous les articles à votre panier et sélectionné le mode d'expédition, tous les modes de paiement disponibles pour le pays de destination de votre commande s'afficheront.
7. CONDITIONS D'ENVOI ET LIVRAISON
Les frais d'envoi sont-ils gratuits ?
En France et en Europe, les envois sont gratuits pour des commandes d’équipements peu volumineux, cosmétiques, compléments alimentaires inférieurs à 30 Kg et dont le prix total des achats est supérieurs à 350€ HT.
Les équipements suivants - volumineux et nécessitant une manutention adaptée, voire une installation effectuée par des experts - font l’objet d’un devis et d’une offre spécifique dans la plupart des cas, notamment après estimation des tous les coûts de transport et de livraison:
- BodyCocoon: FitnessPro, Alpha2010, AlphaFuzion, Alphaled, RelaxWell, SlimWell, Rejuvapod, Spajet, IRH, AquaIR, SpaOceana...
- Sauna, RedtFit Room...
- Autres équipements volumineux: PowerMag, TrioIshape, Pressothérapie divers modèles, Starvac, PowerPlate divers modèles, etc...
Les commandes en direct sur notre boutique des appareils ci-dessus ne seront de ce fait validées et confirmées par nos soins qu'après échange avec notre service clientèle.
Pour les autres pays, les frais de port sont variables selon les pays de destination.
Les tarifs s’affichent lors du processus de commande et sont variables selon les délais, les poids, et la destination finale. Vous avez le choix selon produits et destination.
Pour les commandes avec des montants inférieurs à 350€ des frais d’envoi s’appliquent selon poids de la commande et selon transporteurs, et option de livraison.Les envois standards en France et en Europe sont réalisés à travers les entreprises de transport Colissimo, Chronopost, GLS, et DHL selon pays.
Dans le cas où les coordonnées indiquées sont incorrectes, ou si nous avons un doute sur l’adresse de livraison, nous vous demanderons des informations complémentaires, et vous prions de nous informer au plus vite puisqu'une mauvaise adresse engendrera un retard de livraison du produit, voire une impossibilité de livraison si nous estimons que la livraison ne pourra aboutir.
Un numéro de téléphone est par ailleurs demandé par la plupart des transporteurs en cas de doute ou pour contacter le/la destinataire localement. Nous vous prions de ce fait de le mentionner dans vos coordonnées que vous saisirez lors de la création de votre compte.
Les commandes volumineuses ou lourdes seront livrées par nos soins directement en général, sur devis et sur RDV préalable.
Selon options et programmation par nos services, votre collaboration sera nécessaire pour monter le produit chez vous.
Est-il possible de recevoir une commande en 48h ?
Oui! Pour les produits pour lesquels cela est indiqué dans la fiche produit et selon disponibilité de ce dernier; vous aurez la possibilité d'être livré le jour+2 suivant (jour ouvrable) à condition que la commande soit passée avant 12.00 heures le jour précédent, et aussi en fonction de votre situation géographique. Pour certains produits la livraison en 24 heures est possible également, mais cela reste tributaire du transporteur, et nous ne pouvons garantir une livraison à 100% dans ce délai.
Dois-je payer quelque-chose lorsque je reçois la commande ?
Tous les frais seront indiqués dans votre panier avant de finaliser la commande et incluront aussi les frais d'envoi.
IMPORTANT: Pour les envois dans des zones où des frais supplémentaires sont appliqués par les douanes et les taxes, ceux-ci devront être payés dans la zone de destination par le récepteur de la commande.
Que se passe-t-il si je suis absent/e lors de la livraison ?
Si vous n'êtes pas chez vous lors de la livraison, le livreur vous laissera un avis de passage pour que vous puissiez contacter la société de transport et convenir d'une deuxième livraison. Normalement, elle sera effectuée le jour suivant, même si le créneau horaire sera déterminé par le transporteur. Vous aurez aussi la possibilité de récupérer le colis directement dans les dépôts du transporteur de votre zone.
Voici les numéros de téléphone des transporteurs qui opèrent en France:
- Colissimo : +33 825 87 88 88
- GLS : +33 08 06 00 60 06
- DHL : +33 1 41 62 91 22
8. CONDITIONS DE RETOURS ET D'ECHANGE
Est-il possible de rendre un produit ?
Vous avez jusqu’à 15 jours pour réaliser un retour ou un échange à partir du moment où vous recevez votre commande.
Pour les retours en France, vous devez nous en faire la demande afin qu’un transporteur puisse le récupérer à l’adresse que vous nous indiquerez.
Si vous décidez de faire enlever votre retour à l'adresse de livraison indiquée dans votre commande, vous n'aurez rien à imprimer, il vous suffira de préparer le colis au moment de l'enlèvement.
Ce service coûte 20 euros à minima ou par défaut le prix du transport aller pour un colis de moins de 30kg; et le délai de remboursement de votre commande est de 6 et 10 jours ouvrables.
Vous pouvez également retourner le colis retour par vos propres soins et à votre charge en respectant l’intégrité du colisage et les conditions de retour indiquées ci-dessus.
Vous trouverez ci-dessous des indications sur les mesures à prendre pour procéder à un retour :
A. Retours à partir du domicile en France :
1 - Entrez dans votre compte et indiquez-nous ce que vous voulez retourner
Connectez-vous sur www.beverley-distribution.com avec vos données d'utilisateur et accédez à Mon compte > Mes commandes.
Allez dans votre commande, puis adressez-nous un message en indiquant dans l'objet de ce dernier, la référence de la commande et le motif du retour.
Nous vous confirmerons le retour et vous enverrons les instructions pour le renvoi de votre colis par email.
2 - Préparez le colis
Préparez les articles à retourner, sans les avoir utilisés, avec leur emballage et leur étiquetage d'origine.
Utilisez le même paquet dans lequel vous avez reçu votre commande ou bien dans un paquet d'un format similaire pour assurer un retour en parfait état.
Conditions d'emballage
Le produit doit être dans le même état qu'au moment de sa réception et devra conserver son emballage et son étiquetage original. Nous n'accepterons, en aucun cas, un produit qui ait été utilisé par le client ou dont l'emballage ait été détérioré.
3 - Gestion des retours et des remboursement
Une fois le produit réceptionné dans notre entrepôt, nous vérifions que les conditions exposées ci-dessus aient bien été respectées et nous procèderons au remboursement de votre achat.
Ce processus peut prendre entre 6 et 10 jours ouvrables depuis le moment où nous réceptionnons le colis, et jusqu´à ce que vous receviez le remboursement de votre argent.
Nous procédons au remboursement par la méthode de paiement utilisée lors de l'achat. Dans le cas d'un paiement effectué par virement bancaire, veuillez indiquer le numéro de compte où sera versé le montant.
Vous pouvez également retourner le colis retour par vos propres soins et à votre charge en respectant l’intégrité du colisage et les conditions de retour indiquées ci-dessus.
B. Retours à partir du domicile HORS France :
Si les étapes de 1 à 3 précédentes sont applicables, nous sollicitons de votre part un appel ou un échange par courriel avec nos services afin de convenir de la formule appropriée.
C. Diverses questions: taille, échange, coûts retours
Comment savoir quelle est ma taille ?
Nous vous conseillons et vous aidons à choisir votre taille à tout moment. Les recommandations que nous vous offrons sont toujours basées sur des données réelles des clients qui ont déjà acheté et qui sont satisfaits de la taille choisie.
C'est pourquoi nous avons intégré dans certains de nos produits (combinaisons EMS notamment) un tableau qui vous permettra de vous guider pour la taille que vous devriez choisir.
Comment puis-je rendre un produit ou l'échanger ?
C'est très simple ! Contactez-nous sur info@beverley-distribution.com ou par téléphone au +33 644 93 4280 pour avoir les étapes à suivre. Les condition diffèrent selon les pays, les produits ou équipements livrés.
Y aura-t-il des frais de gestion si je retourne un produit ?
En France, les frais de gestion retour s'élèvent à 15€. Vous aurez l'option de solliciter l'enlèvement du colis à votre domicile via l'agence de transport GLS pour un coût de 25€ si moins de 15 kg, ou 45€ pour les produits lourds/volumineux entre 15 à 30 kg. Au-delà de ce poids, un devis spécifique est à faire pour validation. Cependant, si vous avez un doute, nous vous invitons à nous contacter pour en discuter de vice voir, cela empêche souvent des erreurs et de malentendus.
Y a-t-il des articles qui ne peuvent pas être rendus ou échangés ?
Les retours et les échanges des produits suivants ne sont pas acceptés:
- Produits cosmétiques non périmés et utilisés
- Compléments alimentaires et de nutrition
Que dois-je faire si je reçois un produit endommagé ou un colis en mauvais état ?
Lorsque vous recevez votre paquet, il est très important que l'emballage et le produit soient en parfait état. Sinon, vous ne devez pas accepter la livraison de ce colis, sauf si vous le notifiez au moment où vous le recevez pour pouvoir le contrôler ultérieurement. Si vous détectez tout incident, vous devez nous l'indiquer dans un délai maximum de 24h après sa réception, puisque nous devons en informer l'entreprise de transport, ouvrir un dossier sinistre, et lui réclamer les dommages.
Pour la réclamation, nous aurons besoin d'un e-mail avec les photos de du paquet (état extérieur endommagé, écrasé, etc...), l'article reçu endommagé, et l'étiquette de transport utilisé (en général dans la pochette plastique transparente) à info(at)beverley-distribution.com.
Nous procèderons à un remplacement des produits détériorés dans les meilleurs délais. Si cela n'était pas possible, vous aurez le choix entre un avoir ou un remboursement des produits détériorés / de votre commande.
Que dois-je faire si ma commande est incorrecte ou incomplète?
Nous mettons tout en œuvre pour que vous receviez correctement les produits que vous avez commandés et ne pas vous décevoir. Toutefois, si vous constatez un incident (produit erroné ou manquant), veuillez nous contacter et nous ferons de notre mieux pour procéder à un remplacement et vous livrer le bon produit. En cas de rupture de stock, nous vous enverrons en général le solde de votre commande, dès réception dans nos locaux des produits manquants, tous les frais de port pour ce second envoi étant à notre charge; si les produits ne sont plus disponibles du tout, nous vous ferons un avoir ou procèderons à un remboursement des références manquantes non livrées. Dans ce dernier cas de figure, nous reviendrons vers vous pour connaître votre décision quant à l'un des 2 choix (avoir ou remboursement).
Comment fonctionne la garantie de réparation et de service?
Tous les produits achetés chez Beverley Distribution Europe - BodySelect sont couverts par les 2 garanties fabricant et distributeur, qui couvrent les défauts de fabrication et les malfaçons.
Les équipements achetés sont livrés avec une facture mentionnant le délais de la garantie (de 12 à 24 en général sur les produits neufs, ou de 6 à 24 mois sur des appareils de démonstration, occasions ou reconditionnés) et les conditions de cette dernière; la facture faisant foi quant à la période couverte par la garantie. Les coûts sont supportés par nos services selon les conditions stipulées contractuellement, ou par l'acheteur si la responsabilité de la casse et de la défectuosité lui incombe.
Au-delà de la garantie contractuelle, nous gérerons les réparations et remplacement des pièces dans le cadre de notre service après-vente; en cas de demande de SAV pour une intervention, nous vous donnerons une réponse dans les délais les plus brefs.
Si un temps d'attente est nécessaire pour une pièce, et que cela dépend du service technique de chaque marque, nous vous l'indiquerons au plus vite. Nos partenaires réagissent rapidement à nos demandes. La décision de changement ou de réparation de l'article dépendra de la complexité de la réparation, du coût, des délais et de la compétence requise pour cela. Si la marque nous réclame l'article, nous vous enverrons l'étiquette par e-mail pour que le retour soit gratuit, en vous informant des points les plus proches de votre domicile où vous pourrez déposer le colis.
Si la garantie est acceptée, nous vous livrerons le nouveau produit ou le produit réparé sans frais d'envoi. Nous nous réservons le droit de refuser une demande de garantie dans le cas où l'article rendu n'est pas conforme aux conditions indiquées dans notre politique de retour.Beverley Distribution Europe - BodySelect ne couvre pas l'usure générale. Ne seront pas non plus acceptés les vêtements humides (combinaisons EMs, blouses…), les produits qui génèrent une mauvaise odeur, ni les produits qui causent des douleurs physiques (ex : ampoules).
Les dommages provoqués par des facteurs externes ne seront pas pris en compte : friction, objets coupants, produits chimiques, etc. Les combinaisons EMS sont des produits considérés très délicats, car leur matériau est sensible et facilement dommageable. Les déchirures et fissures ne seront pas couvertes par la garantie du fabricant. Il est recommandé de les enfiler en faisant attention, et toujours en utilisant les gants (ongles coupants). Après la période initiale de 15 jours, Beverley Distribution Europe - BodySelect se réserve le droit de réparer/remplacer n'importe quel composant défectueux sous garantie.
Tout produit réparé ou remplacé sous garantie est couvert par la durée restante du produit original.
9. RESPONSABILITE
Il appartient à l'Utilisateur de faire toutes vérifications qui semblent nécessaires ou opportunes avant de procéder à un quelconque achat de prestations auprès de notre équipe sur le Site du vendeur.
En cas de grossesse et quel que soit le soin, il est recommandé à l’Utilisateur de demander l’avis préalable de son médecin, de même que celui de l’institut où il souhaite aller. Il en est de même pour les personnes fragiles, comme par exemple sans que cette liste ne soit considérée comme limitative, les personnes âgées, les personnes ayant des problèmes cardiologiques ou de tension, les personnes sujettes à des allergies, etc.
Pour les personnes mineures, les parents sont tenus de vérifier si l’accès à l’institut leur est autorisé. Nous déclinons toute responsabilité en cas de contres indications médicales, traitements médicamenteux, maladies ou grossesse.
Dans nos locaux, nous vous recommandons de prendre soin de vos objets de valeur, l'établissement ne pourra être tenu responsable des objets oubliés, perdus ou volés.
10. NON VALIDITE PARTIELLE
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.
11. CARTE CADEAU
La carte cadeau à une durée de validité d’un an à compter de son achat.
12. NON RENONCIATION
Le fait pour l'une des parties de ne pas se prévaloir d'un manquement auprès de l'autre partie à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes conditions générales de vente ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
13. INFORMATIQUE ET LIBERTE
Les informations collectées par BODYSELECT SARL – BODYCOCOON WELLNESS FRANCE lors de tout achat sont nécessaires pour la gestion de BODYSELECT SARL – BODYCOCOON WELLNESS FRANCE et ses partenaires.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, l'acheteur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression aux données le concernant auprès du vendeur.
L'acheteur peut être amené à recevoir des propositions commerciales de BODYSELECT SARL – BODYCOCOON WELLNESS FRANCE; nous ne transmettons aucune adresse à nos partenaires commerciaux, à part les transporteurs chargés de la livraison. Si l'acheteur ne souhaite pas recevoir les propositions, il doit décocher la case indiquant qu'il ne souhaite pas recevoir ces informations de notre part; il peut en outre en informer le vendeur par courrier à info@beverley-distribution.com ou par courrier postal avec accusé de réception en écrivant à : BODYSELECT SARL – BODYCOCOON WELLNESS FRANCE – 8, Rue de l'Artisanat - 74140 DOUVAINE.
14. LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales et les contrats conclus entre l’acheteur et le vendeur suite à la proposition de commande sont exclusivement soumis à la loi française. Est expressément exclue l’application de la Convention de Vienne 1980 sur les contrats de vente internationale de « marchandise ».
En cas de différend portant sur les Conditions Générales ou les contrats conclus dans leur cadre, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du Tribunal de Thonon-les-Bains (France). Cette clause s’applique même en cas d’appel en garantie, de pluralité de défendeurs et pour les procédures d’urgence, les procédures conservatoires, en référé ou par requête.